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Sécurité Maritime des passagers Suite au naufrage du Costa Concordia, la CE a décidé d’accélérer l’examen en cours de la législation sur la sécurité des passagers. Cette évaluation prendra particulièrement en compte la conception et la stabilité des bateaux, les évolutions technologiques, ...

Lettre d'information du 06/02/2012 - site web Mer et Marine (voir lien ci-après) Navires en difficulté : Le préfet maritime peut désigner un port refuge. Les préfets maritimes peuvent désormais désigner d'autorité un port pour servir de refuge à un navire en détresse. C'est le sens d ...

Arrêt de la CJUE (Cour de justice de l'Union européenne, anciennement Cour de justice des Communautés européennes - CJCE), 4ème chambre, 15 décembre 2011, C 384/10, Jan Voogsgeerd c/ Navimer SA. Si la libre immatriculation des navires reste entière, ainsi que la globalisation, si les regis ...

"Etre engagé sur un cargo, sillonner les mers du monde: une vie d'homme exigeante et méconnue ..." Une soirée Ciné-débat lundi 16 janvier 2012 à partir de 20h00 est proposée par le fanal, scène nationale de Saint-Nazaire et le Centre de Culture Populaire avec à l'affiche la projection de d ...

Rapport du 9 juin 2011 de la Task Force ou groupe de travail sur l'emploi, la compétitivité, et la politique maritimes. Recommandations à la Commission européenne. (en anglais). Plus d'informations

Rapport final du 20 mai 2011, de Guy Sulpice consultant, sur l'emploi des marins en Europe (en anglais), étude demandée par la DG MOVE commission européenne. Plus d'informations

Etude sociologique sur les accidents du travail et les maladies professionnelles dans le secteur de la pêche et des cultures marines - janvier 2011. Etude réalisée pour la DIRECCTE Bretagne, (Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emp ...

Transposition française du Paquet III européen sur la sécurité maritime. L'ordonnance n° 2011-635 du 9 juin 2011 assure la transposition en droit français de la Directive 2009/15/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 établissant des règles et normes communes concernant le ...