Vendredi 26 Juin 2009

Thème central:

Le suivi des réformes en cours ; les sources, les règles et les contrôles.

PREMIER POINT: LES SOURCES, NOUVELLE IMBRICATION : code du travail et code des transports

DEUXIEME POINT: LA MODERNISATION DU MARCHE DU TRAVAIL : période d’essai - diverses formes de ruptures (conventionnelle homologuée, unilatérale, congédiement, licenciements etc.)

TROISIEME POINT: LA REFORME DE L’INSPECTION DU TRAVAIL (décrets du 30 décembre 2008) : Nouvelles articulations ? Nouvelles formations ?

INTERVENANTS :

PATRICK CHAUMETTE - Professeur de Droit privé et de Droit social des gens de mer à l’Université de Nantes et président de l’Observatoire des Droits des Marins

JOËL JOUAULT - Secrétaire national de l’Union fédérale maritime CFDT et membre du Conseil d’administration de la FGTE / CFDT (Fédération Générale des Transports et de l’Equipement) et représentant auprès de l’Observatoire

MARION JOUNIAUX – Chargée d’études juridiques au bureau de l’inspection du travail maritime, MEEDDAT, DGMT / DAM GM/3

ALAIN MOUSSAT – Chef du bureau de l’inspection du travail maritime, MEEDDAT, DGMT / DAM GM/3

YVES PEIGNARD – Délégué fédéral Officiers remorquage et secrétaire/trésorier pour la section du Havre du syndicat UGICT/CGT (Union générale des Ingénieurs, Cadres et Techniciens)

MARK PITARD - Chargé d’études juridiques au bureau de l’inspection du travail maritime, MEEDDAT, DGMT / DAM GM/3

YVES TERTRIN – Chef du service gens de mer - ENIM DRAM Pays de la Loire


PARTICIPANTS AUX DEBATS :

STEPHANE CARRÉ - Maître de conférences en droit privé et du Transport à l’Université de Nantes et IUT de St-Nazaire

ALEXANDRE CHARBONNEAU - Docteur en Droit social maritime de l’Université de Nantes

ANDRE LE NAY – Coordinateur national des officiers remorquage - CGT

BERNARD MARTIN - Inspecteur du travail maritime à la DRAM Bretagne

FRANÇOIS MANDIN - Maîtres de conférences à l’Université de Nantes

MICHEL PERON - Inspecteur du Travail 5ème section – DDTEFP Antenne de Saint-Nazaire

FRANÇOISE PIGNATEL – Directrice du pôle travail, référent transports et maritime pour la région des Pays de la Loire - Ministère du travail, des relations sociales, de la solidarité et de la ville

GWENAELE PROUTIERE MAULION - Maître de conférences et Directrice du Centre de Droit Maritime et Océanique à l’Université de Nantes

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Du Jeudi 5 Juin 2008 au Vendredi 6 Juin 2008

LES JOURNEES D’ETUDES 2008 DE L’OBSERVATOIRE DES DROITS DES MARINS

Journée du jeudi 05 juin 2008 : LA PLACE DES FEMMES DANS LES ACTIVITES MARITIMES : EN MER ET A TERRE

Matin : Etat des lieux ; associations de femmes et réseau européen

Après-midi : Les femmes et les activités maritimes (présentation d'un projet d'étude sur trois années portant sur : L’évolution du rôle et du statut de la femme dans les activités maritimes, vous pouvez obtenir le résumé de ce projet d'étude en nous écrivant : v.aubert@obs-droits-marins.fr)

Journée du vendredi 06 juin 2008 : LA MISE EN ŒUVRE DES TEXTES NOUVEAUX DROIT FRANÇAIS ET CONVENTION DU TRAVAIL MARITIME DE 2006

Matin : Réformes en cours ; recodifications.

Après-midi : Le certificat de travail maritime et la déclaration de conformité du travail maritime

Gwenaele PROUTIERE MAULION, maître de conférences de droit social et maritime, directrice du CDMO, Université de Nantes.

Florence PINEAU, présidente de l’association AFFMV – Association des femmes et familles de marins de Vendée.

Françoise-Edmonde Morin, chargée de mission pour l'Association des Femmes du Littoral de Basse-Normandie (AFLbn).

Catherine BLOT, chargée d'études juridiques au bureau du Travail Maritime GM/3, DAM (Direction des
Affaires Maritimes) /DGMT/MEEDDAT.

Dany COHEN, avocat au barreau de Marseille.

Olga FOTINOPOULOU BASURKO, professeur de Droit du travail et de la Sécurité sociale, faculté de Droit - Université du Pays Basque – Espagne.

Patrick CHAUMETTE, professeur de Droit social des Gens de mer - Université de Nantes.

Mark PITARD, chargé d'études juridiques au bureau du Travail Maritime GM/3, DAM (Direction des Affaires Maritimes) /DGMT/MEEDDAT.

Xavier MICHEL, professeur associé, IHT-Polytech' Ecole d'ingénieur de l'Université de Nantes et chercheur associé à l'Institut d'Economie et de Management de Nantes (LEM).

Amandine LEFRANCOIS, doctorante au CDMO
(Centre de Droit Maritime et Océanique), Université de Nantes

Christophe MARQUES, chargé d’études « Politique maritime intégrée » au sein du Conseil Régional Bretagne

- Programme -
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Du Jeudi 31 Mai 2007 au Vendredi 1 Juin 2007

LES JOURNEES D’ETUDES DE L’OBSERVATOIRE DES DROITS DES MARINS 2007


Journée du jeudi 31 mai 2007 : QUELS CHANGEMENTS A L’ŒUVRE ?

Matin : L’Observatoire, élément d’un réseau. Quels changements depuis 1998 ?
Origines de l’Observatoire, fonctionnement en réseau, les complémentarités, inventaire des attentes de part et d’autre ; évolution des faits et turn over des bénévoles : impacts sur les attentes.

Après-midi : Les nouvelles conventions du travail maritime.
1. La convention du travail maritime de 2006 – évaluation et appropriation par les acteurs.
2. L’adoption de la nouvelle norme sur la pêche en juin 2007


Journée du vendredi 1er juin 2007 : LES FAITS SOCIAUX MARITIMES, LEUR RECENSION, LEUR TRAITEMENT.

Matin : Le signalement des incidents sociaux majeurs concernant un individu ou l’équipage d'un navire en escale dans un port.
1. Quelques cas français : actions et moyens des associations
• Dans des ports méditerranéens
• Dans un port de l’atlantique
2. Des outils :
• International syndical
• Français
• Espagnol

Après-midi : La prévention et le traitement des incidents sociaux

Journée du jeudi 31 mai 2007 : QUELS CHANGEMENTS A L’ŒUVRE ?

Matinée: L’Observatoire, élément d’un réseau. Quels changements depuis 1998 ?
Patrick CHAUMETTE – professeur de Droit social des Gens de mer à l’Université de Nantes.
Angel LLORENTE, président de la FAAM (Fédération des Associations d'Accueil de Marins).
Alain COUDRAY président d’honneur de la FAAM et administrateur général des Affaires maritimes
James SMITH, représentant de l’Observatoire à Marseille, consultant d’organisations internationales, fondateur du Programme Mer du CCFD, ancien salarié de l’Union Maritime CFDT et ancien coordinateur pour la France d’ITF.
Charles NARELLI, secrétaire fédéral du syndicat des officiers de la Marine Marchande UGICT / CGT du Havre.

Après-midi : Les nouvelles conventions du travail maritime.
Marie MARIN, doctorante du Centre de Droit Maritime et Océanique (CDMO) à l’université de Nantes.
Alexandre CHARBONNEAU doctorant en Droit et Changement social à l’université de Nantes.
Patrick CHAUMETTE – professeur de Droit social des Gens de mer à l’Université de Nantes.
Gwenaele PROUTIERE MAULION, maître de conférences de droit privé, directrice du CDMO, Université de Nantes

Journée du vendredi 1er juin 2007 : LES FAITS SOCIAUX MARITIMES, LEUR RECENSION, LEUR TRAITEMENT.

Matinée : Le signalement des incidents sociaux majeurs concernant un individu ou l’équipage d'un navire en escale dans un port.
Anny MORANDY bénévole à l’association « Les amis des marins » à Sète, membre du réseau FAAM.
Louis HUG vice-président de la FAAM et ancien président de l’ « Association marseillaise des amis des marins » à Marseille, membre du réseau FAAM.
André LE NAY, représentant régional des officiers du remorquage et délégué syndical de l’UGICT/CGT aux Abeilles de St-Nazaire, ancien bénévole de l’association « Marine accueil Loire » à St-Nazaire, réseau FAAM.
Geoffroy LAMADE, inspecteur ITF pour Nantes-Saint Nazaire en remplacement de François CAILLOU coordinateur pour la France d’ITF (International Transport Workers’ Federation).
Alexandre CHARBONNEAU doctorant en Droit et Changement social à l’université de Nantes.
Domingo GONZALEZ JOYANES, directeur juridique national de l’apostolat de la mer et du Centre des droits du marin, délégué ICMA devant le BIT, avocat – Espagne.

Après-midi : La prévention et le traitement des incidents sociaux
Olga FOTINOPOULOU BASURKO, professeur de Droit du travail et de la Sécurité sociale, faculté de Droit Donostia - San Sebastián – Espagne.
Geoffroy LAMADE, inspecteur ITF Nantes Saint-Nazaire.
Isabelle CORBIER, avocate en droit maritime au barreau de Paris.

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Du Jeudi 19 Octobre 2006 au Vendredi 20 Octobre 2006

Ces "Journées" auront pour thème "Les droits de l'Homme appliqués aux marins", elles se présenteront sous la forme d'ateliers et de sessions plénières, sur invitations restreintes de l'Observatoire des Droits des Marins.

Cette année, grâce au soutien financier du Conseil Régional PACA (Provence Alpes Côte d’Azur) et du CCFD (Comité catholique contre la faim et pour le développement dans le monde), l'Observatoire organise les 19 et 20 octobre prochain d'autres "Journées 2006" et dans un autre lieu; Carry-le-Rouet.

La rencontre portera sur des thèmes ayant une spécificité particulière en Europe et dans la région méditerranéenne.

Conformément à la double mission de l’Observatoire, la rencontre permettra un échange entre chercheurs et acteurs ‘de terrain’ du milieu maritime sur l’évolution de la réglementation internationale du secteur dans le domaine social. Dans la mesure du possible, il devrait permettre le développement d’échanges et même de travail en commun entre des personnes des régions concernées.

Outre deux sessions plénières, il y a aura 4 ateliers, ayant comme sous-thèmes :

- La mise en œuvre de la Convention de Travail Maritime, qui vient d’être adoptée à l’OIT avec certaines dispositions contraignantes. Quels moyens y aura-t-il pour son application, y compris dans le cadre de la politique maritime de l’Union Européenne, avec la participation des inspecteurs des Affaires Maritimes, notamment ?

- La résolution des problèmes dus à l’abandon des équipages : l’OMI et l’OIT cherchent depuis 7 ans à élaborer une solution contraignante de ‘sécurité financière’. L’atelier portera sur le recensement des cas d’abandons, étape nécessaire pour l’élaboration d’un système d’assurance obligatoire.

- La situation des marins sur la rive sud de la Méditerranée ( y compris la Turquie, la Libye, etc) : l’Observatoire cherche à contribuer à la création de liens avec les organisations de marins, notamment en vue d’actions qui concernent leur bien-être.

- Les droits des marins à la grande plaisance : il s’agira de mieux comprendre le fonctionnement d’un secteur en plein essor sur la Côte d’Azur.

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Du Jeudi 13 Avril 2006 au Vendredi 14 Avril 2006

Première Journée: jeudi 13 avril 2006:LES PORTS, HAVRES DE PAIX ?

1er thème: De port en port ? Le sort des Passagers clandestins.

2ème thème: Les marins en escale entre bien-être et sûreté : après le Code ISPS et la ratification de la Convention 163 de l'OIT.


2ème journée: vendredi 14 avril 2006:LES ESPACES DE LA CONCURRENCE MARITIME

1er thème: De la nature juridique du navire, de la loi du pavillon et du principe d'égalité.

2ème thème : Les Registres internationaux nationaux des Etats membres de l'Union européenne : comparaison, concurrence, harmonisation.

3ème thème: Le Transmanche et le Transbaltique (ferries et transbordeurs); Les Responsabilités en cas de manifestation, négociation collective.


Vous trouverez le bulletin d'inscription en cliquant sur le mot "programme" et en allant à la fin du document.

Soit vous imprimez la totalité du document et vous retournez par fax ou par voie postale votre bulletin d'inscription, soit vous faites un "copiez/collez" du bulletin vers un document vierge word le remplissez et me l'envoyez par mail.

Première journée jeudi 13 avril 2006 et 1er thème.

Patrick CHAUMETTE – professeur de Droit social des Gens de mer à l’Université de Nantes.

Jean-Pierre BEURIER professeur de Droit international de la mer du Centre de Droit maritime et océanique (CDMO) à
l’université de Nantes.

Marie BUZULIER – Diplômée du Master 2 de Droit maritime et océanique à l’université de Nantes.

Stéphane JULINET, magistrat administratif et ancien
permanent de l'ANAFE (Association nationale d'assistance aux frontières pour les étrangers.

Olivier CLOCHARD, géographe, doctorant à l’université de Poitiers et membre du réseau Migreurop dont fait partie le GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigrés).

Angel LLORENTE, président de la FAAM (Fédération des Associations d'Accueil de Marins).

Raymond GOY, professeur émérite de droit international.

Arnaud DE RAULIN, professeur de droit public à l‘université d'Artois à Douai.

Deuxième thème:

Alexandre CHARBONNEAU doctorant en Droit et Changement social à l’université de Nantes.

Joël JOUAULT, syndicat Union maritime Normandie CFDT.

Invités pour les débats de la première journée et les deux thèmes: Les associations telles que l’ACOMM (Association des Capitaines et Officiers de la Marine Marchande) et l’AFCAN (Association Française des Capitaines de Navires), ainsi que les syndicats tels que l’UGICT/CGT et la FGTE/CFDT.

2ème journée vendredi 14 avril 2006 et 1er thème:

Patrick CHAUMETTE – professeur de Droit social des Gens de mer à l’Université de Nantes.

Prodromos MAVRIDIS de la DG "Emploi et affaires sociales" Unité E.3 "Libre circulation des travailleurs et coordination des régimes de sécurité sociale" de la Commission européenne, Bruxelles en Belgique.

2ème thème :

Catherine SZYSZKO Assistante pour la Section des Transports Maritimes - Fédération Européenne des Travailleurs des Transports (ETF) Bureau Régional – Europe à Bruxelles, Belgique.

François CAILLOU coordinateur pour la France d’ITF (International Transport Workers’ Federation).

3ème thème:

Catherine SZYSZKO Assistante pour la Section des Transports Maritimes - Fédération Européenne des Travailleurs des Transports (ETF) Bureau Régional – Europe à Bruxelles, Belgique.

François CAILLOU coordinateur pour la France d’ITF (International Transport Workers’ Federation).

Alexandre CHARBONNEAU doctorant en Droit et Changement social à l’université de Nantes.

- Programme - Synthèse - CV des intervenants -
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Du Jeudi 17 Mars 2005 au Vendredi 18 Mars 2005

"La prévention des risques professionnels à la pêche".
Une journée internationale :
une dimension internationale et une dimension communautaire.
Une journée française :
L'état des lieux / la prévention en France / les responsabilités.

1ère journée :

- Georges TOURRET, administrateur général (cr) des affaires maritimes, président de l’IMP et ancien directeur du Bureau Enquêtes Accidents / mer.
- Gilbert LE BOUAR, Maître de conférences en mécanique du LESAM (Laboratoire d’Ergonomie et Sécurité des Activités Maritimes ), à l’Université de Bretagne-Sud.
- Gaël MOREL, doctorant en ergonomie du LESAM.
- Dominique JEGADEN, maître de conférences associé à l’Université de Bretagne Occidentale (UBO) UFR deMédecine et Sciences de la Santé et président de la SFMM (Société Française de Médecine Maritime).
- Ghislaine TIRILLY, docteur en ergonomie et secrétaire générale de la SFMM.
- Docteur Philippe BREUILLE médecin des gens de mer de Nantes / St-Nazaire et Yves TERTRIN, Inspecteur des Affaires Maritimes.
- Jean-François JOUFFRAY, sous-directeur des affaires juridiques, de l’ENIM.
- Gwenaele PROUTIERE-MAULION, maître de conférence de droit privé, directrice du Centre de Droit Maritime et Océanique (CDMO),Université de Nantes.
- Intervenants invités pour l’ensemble des débats : Les Comités locaux des pêches maritimes de la région ouest(La Turballe, le Croisic, Les Sables d’Olonne, Le Guilvinec,Lorient / Etel), les associations de femmes des marins (Femmes entre terre et mer, l’association familiale des marins du commerce de Nantes et l’association « femmes de marins ») et le LEN CORRAIL (Centre d’Observation et de Recherches sur les Ressources Aquatiques et les Industries du Littoral) de l’université de Nantes.

2ème journée:
- Andrew MWANGURA Coordinateur des Programmes d'Appui aux Marins de Mombasa, Kenya.
- Hector Luis MORALES ZAVALA Sociologue, Chili.
- Domingo GONZALEZ-JOYANES, directeur juridique national de l’apostolat de la mer et directeur du « Centre des droits du marin » de Madrid et Barcelone, Espagne.
- Francisco A. FERNANDEZ-JIMENEZ , médecin des gens de mer de l’ISM (Institut Social de la Marina) de Séville, Espagne.
- Guido CAMARDA, professeur de la Faculté d’Economie de l’Université de Palerme et directeur du département droit de l’économie et de l’environnement de l’université de Palerme, Sicile.
- Thibault HEUZÉ de l'« Antenne sur l'amélioration du milieu de travail », Direction Adaptabilité, dialogue social et droits sociaux, Direction Générale de l'Emploi, des Affaires Sociales et de l'Egalité des chances de la Commission européenne de Bruxelles, Belgique.
- Brandt WAGNER du département « Normes internationales du travail » de l’Organisation internationale du travail / Bureau international du travail (OIT / BIT) à Genève, Suisse.

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Du Vendredi 23 Janvier 2004 au Samedi 24 Janvier 2004

1ere journée : A travail international : droit international
2ème journée : Abandon de marins et les conditions sociales de la pêche.

Première journée :
- Alain COUDRAY, Président d’honneur de la Fédération des associations d’accueil de marins (FAAM).
- Iliana CHRISTODOULOU-VAROTSI, docteur en droit Département d'études internationales et européennes (Université Paris-I), avocate et chargée de cours à l’université Panteion d’Athènes, Grèce.
- Christina VARTSOS TZANNETAKIS, juriste à l’unité « Politique maritime et technologies » de la Commission européenne.
- Yves TERTRIN, Inspecteur du travail maritime, Direction régionale affaires maritimes Pays de la Loire.
- James SMITH, permanent de l’Union fédérale maritime FGTE-CFDT et, coordinateur ITF pour la France.
- Jean-Claude HERVÉ, membre du Collectif anti-marées noires et d’ATTAC.
- Pierre HAMEZ, membre du Groupe mer du CCFD.
- Caroline MAUREL Chargée de campagne pour Agir ici pour un monde solidaire.
- Patrick CHAUMETTE, Professeur de droit social des gens de mer à l’université de Nantes.

Deuxième journée :
- Angel LLORENTE, secrétaire de la FAAM.
- Domingo GONZALEZ-JOYANES, Directeur juridique national de l’apostolat de la mer et du centre des droits du marin (Madrid, Espagne), délégué ICMA devant le BIT, avocat et universitaire de formation.
- Iliana CHRISTODOULOU-VAROTSI, docteur en droit Département d'études internationales et européennes (Université Paris-I), avocate et chargée de cours à l’université Panteion d’Athènes, Grèce.
- Patrick CHAUMETTE, Professeur de droit social des gens de mer à l’université de Nantes.
- Gérard PODEVIN, Directeur-adjoint au Centre d’études et de recherches sur les qualifications (CEREQ) pour la région Bretagne, économiste de formation.
- Annie GOUZIEN, Ingénieur de recherche, sociologue au LESSOR (Laboratoire d’économie et de sciences sociales de Rennes) à l’université de Rennes II.
- Yvonne GUICHARD-CLAUDIC, Maître de conférences en sociologie à l’université de Brest.
- Abdoulaye SENE, Sociologue, environnementaliste à l’Institut des sciences de l’environnement, université de Dakar au Sénégal.

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